Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 11·fr
    ...- Le mémoire de recherche porte sur un sujet original. Il est agré...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 36·fr
    ...89, volume 10, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 8·fr
    ...Mohamed ben Hamida Mâouia, originaire de Ras-Djebel, avise le publ...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 26·fr
    ... folio 96 n° 600, dont deux originaux déposés au greffe du tribuna...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 22·fr
    ...Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés le 23 mai 196...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 33·fr
    ...pouvoir à tout porteur d'un original ou d'une copie des statuts et...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 19·fr
    ...4 sous le n° 20143269 dépôt original n° D241651201. 2014R00665SAN...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 15·fr
    ...9/11/2018, dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 14·fr
    ...Deux originaux des procès-verbaux de toutes ces résolutions ont ét...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 27·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux exemplaires de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 46·fr
    ...Deux originaux de l'acte de Société ont été déposés au Greffe du T...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 12·fr
    ...— Contingents Globaux Les produits originaires et en provenance d...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 12·fr
    ...000 représentant le capital originaire et 20.000 numérotées de 20....
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 91·fr
    ...— deux originaux des statuts; — deux copies de la liste des sousc...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 32·fr
    ...5 mai 1975 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 24·fr
    ...de 2 originaux de l'acte de constitution au Greffe du Tribunal de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 20·fr
    ...— Deux originaux des statuts; — Deux copies de la liste des souscr...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 13·fr
    ...6°) Copie dûment certifiée conforme à l'original du ou des diplôme...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 19·fr
    ...e - 2 Décembre 1966 1689 L'original de l'acte avait été rédigé pa...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 22·fr
    ...6- Une copie certifiée conforme à l'original du ou des diplômes pe...