Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 7·fr
    ...Est élu, le candidat qui réunit la majorité absolue des voix au pr...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 9·fr
    ...Toutefois, cette immunité cessera trente jours après la date à laq...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 3·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 15·fr
    ... conserve les privilèges et immunités diplomatiques. ## Titre III...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 13·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année dans le cour...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 18·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire, se réunit dans les 6 premiers mois...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 7·fr
    ...— L'Assemblée générale se réunit sur convocation de son Président....
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 17·fr
    ...iété industrielle, la Société «United Glass Limited» à Kingston Ro...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 3·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Préside...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 8·fr
    ...port, des explosifs, armes ou munitions de guerre, correspondances...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 13·fr
    ...Elle se réunit tous les ans avant le 20 janvier. **ART. 3.** — Le...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 6·fr
    ...Son assemblée générale se réunit conformément à la loi et son sièg...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 21·fr
    ...0 Dinars Siège Social Immeuble UNITEC rue Habib Maazoun, Sfax Du ...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 6·fr
    ...Le conseil se réunit sur convocation de son Président chaque fois ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 7·fr
    ...Ces dépôts ne bénéficient pas de l'immunité prévue à l'article 11 ...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 10·fr
    ...- La commission se réunit sur convocation de son président pour dé...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 15·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit au siège social aussi souv...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 8·fr
    ...L'introduction des munitions de chasse, par les touristes chasseur...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 4·fr
    ...Le Chef du Personnel qui a reçu les différents plis, les réunit av...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 5·fr
    ...échéant, les plus larges opportunités de durée dans leur cycle de ...