Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 821 résultats pour ""1949""
  • Journal Officiel·2004 / N°031·page 8·fr
    ...Siliana, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 12·fr
    ...en Mueamar Kachroudi (C.I.N n°11949496) exploitée Tous Types de Co...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 8·fr
    ...50 % — Si un membre du tribunal obtient entre 1949 et 1000 points ...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 2·fr
    ...plété; Vu l'arrêté du 13 août 1949 (18 chaoual 1368), relatif aux...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 5·fr
    ...1937, 17 mars 1938, 8 novembre 1949, 12 septembre 1950, autorisant...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 23·fr
    ... numéro 16801813, quittance n° 1949, et sous le numéro 16801816, q...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 12·fr
    ... du Kef, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 43·fr
    ...arte d'identité nationale n°02519494 délivrée le 31/12/1993 vend e...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 3·fr
    ...15501922 quittance n°M051949, dont deux exemplaires ont été déposé...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 11·fr
    ...rticle 104 du décret du 23 mai 1949 (25 redjeb 1368), assumant à l...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 24·fr
    ...5 décembre 2008, sous le n° D2419492007, les associés ont décidé à...
  • Annonces Légales·2004 / N°189·page 8·fr
    ...719491/Z/P/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2004 / N°149·page 7·fr
    ... Sfax Zitouna compte n° 1070238194988678860. - La souscription est...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 20·fr
    ... notamment le décret du 19 mai 1949 (21 redjeb 1368); Vu l'arrêté...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 44·fr
    ...N°B194991996 En vertu du jugement rendu par la cour de cassation ...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 5·fr
    ... Vu les arrêtés du 29 décembre 1949 et 19 février 1953, fixant les...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 3·fr
    ...hamed Garmat, né le 22 février 1949 à Tunis, 1942 Mohamed Naceur B...
  • Annonces Légales·2026 / N°079·page 12·fr
    ...res indivises représentant 000/19490èmes du titre foncier n°52816 ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 12·fr
    ...ifié par le décret du 14 avril 1949, les contribuables sont tenus ...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 4·fr
    ...352 Melle Chouikha Ben Hafsia née le 3 octobre 1949 à Agareh, fill...