Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 28·fr
    ...ment les traitements des arbres fruitiers. Sans priorité. Cette i...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 19·fr
    ...omplantée en oliviers et arbres fruitiers comprenant un puits situ...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 12·fr
    ...le de terre complantée d’arbres fruitiers et d’oliviers, d’une con...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 14·fr
    ...omptable d'oliviers et d'arbres fruitiers, située à Tazograne, Dél...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 27·fr
    ...complanté d'agrumes et d'arbres fruitiers avec puits et bassin, d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 15·fr
    ...Hafret Essoussi consistant en une terre complantée en arbres fruit...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 45·fr
    ...4 1 26 a), comptant de d'arbres fruitiers (amandiers, pruniers, po...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 12·fr
    ...La propriété bornée consiste en parcelle de terre complantée d'arb...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 3·fr
    ...e différents âges et des arbres fruitiers et dont les limites sont...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 18·fr
    ...« En Nasr », consistant en un jardin complanté d'arbres fruitiers,...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en un jardin complanté d'arbres fruit...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 16·fr
    ... une chambre et plante d'arbres fruitiers et d'oliviers, ayant pou...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 15·fr
    ...A) d'une parcelle complantée d'arbres fruitiers d'une superficie d...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 7·fr
    ...« Ouslate El Bousmara », consistant en un jardin complanté d'arbre...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 11·fr
    ...s de terre comptantées d'arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 41·fr
    ....) et en outre plusieurs arbres fruitiers éparpillés sur tout l'im...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 45·fr
    ... pieds d'oliviers et des arbres fruitiers. Les parts revenant aux ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 9·fr
    ...rs de vigne, tailleurs d'arbres fruitiers, ouvriers d'entretien du...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 23·fr
    ...comptantée en olivier et arbres fruitiers située dans la forêt de ...