Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 5·fr
    ...3 - Les dispositions du dernier paragraphe de l'article 23 du code...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 16·fr
    ...— Les Colonels nommés dans les conditions prévues à l'article 66 c...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr
    ...— Dépenses des postes à l'étranger Art. 163. — Les dépenses des P...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 33·fr
    ...Article 609 [Sans changement] Article 610 [Sans changement] Arti...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 10·fr
    ...— Sont autorisés les virements de crédits d'article à article ci-a...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 19·fr
    ...La totalité des parts légales à 1039212.501 parts du titre foncier...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 7·fr
    ...personnel prévu par la loi des cadres …… Art. 31. — Rémunérations ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 8·fr
    ...Les modalités d’application du présent article sont fixées par déc...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 49·fr
    ...20/10/2010 , il appartient à toute personne voulant participer dan...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 30·fr
    ...400 parts de 10 dinars chacune; TOATAL : 1.600 parts - soit 16.00...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 15·fr
    ...## ARTICLE 8 Les conducteurs des véhicules de transport de person...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 21·fr
    ...personnel ouvrier permanent | 3.000 | | | | Art. 62. — Interve...
  • Journal Officiel·1990 / N°033·page 7·fr
    ...— La norme visée à l'article premier est d'application obligatoire...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 11·fr
    ...Le bénéfice à répartir, ainsi obtenu, est divisé en autant de part...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 11·fr
    ...Section III Formation à la "division II" Art. 23. - L'accès à la...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 13·fr
    ...— Des cessions de parts et de la répartition des bénéfices ART. 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 35·fr
    ...madame Ihsen Ketata, a vendu une partie de ses parts sociales qu'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 28 Novembre 1975 ART...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 16·fr
    ...1 500 Parts. Total : 136 000 Parts L'article six des statuts a é...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 10·fr
    ...## Clarification du champ d'application de l'article 15 de la loi ...