Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 4·fr
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  • Journal Officiel·2022 / N°070·page 30·fr
    ...Le Président de l'Instance supérieure indépendante pour les électi...
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    ...**Objet :** La confection de vêtements de tous genres (hommes, fem...
  • Journal Officiel·2013 / N°008·page 17·fr
    ... à la direction des affaires administratives à la direction généra...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 2·fr
    ...Dépenses de gestion** - Première section : Rémunérations publique...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 26·fr
    ...| | | 109 | Abdelhamid Mohamed D P L G Direction de la Construc...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 103·fr
    ...de Formation relevant de la Direction régionale de Tunis II** | **...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 11·fr
    ...l des services communs à la direction générale de la sûreté nation...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 17·fr
    ...seil de gestion de la dite collectivité et consignées dans son pro...
  • Journal Officiel·2020 / N°113·page 15·fr
    ...es monuments nationaux à la direction de la construction et de l'e...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 45·fr
    ...Elle comprend deux sous-directions : 1) La sous-direction des enq...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 12·fr
    ...## Sous-section 2 ### Taxe sur le chiffre d'affaires des commissi...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 31·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 18·fr
    ..., d'une terre collective relevant de la collectivité Ouled Khelfa ...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 42·fr
    ...| Lieux d'utilisation | Degrés de protection minimaux | | --- | ...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 26·fr
    ...orielles à la direction des réformes à la direction générale de la...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 4·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou des membres de la collect...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 12·fr
    — Du point J la limite suit en direction Est la rue 3 Septembre 19...
  • Journal Officiel·2015 / N°033·page 25·fr
    ...es ressources humaines à la direction générale des services commun...
  • Journal Officiel·2016 / N°052·page 9·fr
    ...x à l'inspection médicale et juxtamédicale à la direction régional...