Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 39·fr
    ...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 26·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Le parcelle objet de la présente requisi...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 26·fr
    ...Parcelles cadastrales 1, 2, D Ben Salem Est : Parcelles cadastrale...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 13·fr
    ...Folia Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 33·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 38·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Parcelle n° 54. A l'Est : Parcell...
  • Journal Officiel·1986 / N°057·page 9·fr
    ...## Parcelles immatriculées ou en cours d'immatriculations | N° d...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 23·fr
    ...Hana Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 25·fr
    ...Dar El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 54·fr
    ...Restitution des parts pendant la durée de la société mutuelle: 1)...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 15·fr
    ...Dar Mohamed Ali Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 63·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Hajer » b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 18·fr
    ...**Qu'elle est limitée :** - Première Parcelle : (N° 26) « Et-Tell...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 30·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 9·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 24·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Khemaïs Ben Makhlouf Ben Rif. A l'E...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 59·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...