Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 30·fr
    A l'Est : Amor Ben Mohamed Ben Ahmed El Bahri. Au Nord : Un chemin...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 32·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 9·fr
    ...La limite Nord est une droite A1, qui est, sous Ouest-Est, passant...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 34·fr
    ...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 15·fr
    ...Nafti Dridi sur partie et sur le restant terre Domaniale Ouest : ...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 11·fr
    ...A l'Est : Une rue P12. Au Sud : Parcelle 2. A l'Ouest : Hamda Ben ...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 15·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Chaâira et les héritiers Mahbouli....
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 13·fr
    ...A l'Est : Inconnus Au Nord : Trig Bir El Halou. A l'Ouest : Rue ...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 20·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 20·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Une route. A l'Est : Ahmed Kilani. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 54·fr
    ...Villa Noura Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 36·fr
    ...Pour un enfant dont le droit est né, a été suspendu ou s'est étein...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 21·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ali Ben Mansour El Aoui et Mehadheb...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 18·fr
    ...Najoua Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 8·fr
    ...1) attestation de mise au rôle d'une action en justice, 2) grosse ...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 10·fr
    ...la différence aux recouvrements à la clôture de la gestion 1960 (9...