Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 6·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne. Le montant...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 43·fr
    ...Il s'agit d'un petit local (studio) se composant de deux chambres ...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 56·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole. Mise à prix : La mise à prix apr...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 8·fr
    ...Il s'agit d'une zone montagneuse plantée d'oliviers de montagne. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 13·fr
    ...e prospectus simplifié s'il s'agit d'un fonds bénéficiant d'une pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 44·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n°2396 Ben Arous déno...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 45·fr
    ...Il s'agit d'une propriété à usage d'habitation sis à la rue Zambra...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 38·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier numéro 42794 devenu 6...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 26·fr
    ...confrères) L'immeuble dont s'agit est sis rue Hamouda Suissi n° 3...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 42·fr
    ...**Immeuble saisi :** il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le n...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 11·fr
    ...Il s'agit de 6750/46880 parts indivises du titre foncier n°587971 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 53·fr
    ...il s'agit d'un lot de terrain à vocation agricole cultivée partiel...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 30·fr
    ...Il s'agit d'un rez de chaussée et 1er étage sis route de Saltania ...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 41·fr
    ...Il s'agit d'une villa clôturée des 4 cotés se composant d'une cave...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 38·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé "ABDERRAZEK" objet ...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 50·fr
    ...Il s'agit de la totalité des immeubles Objet des deux titres fonc...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 64·fr
    ...Il s'agit du crédit accordé dans le cadre du mécanisme de la facil...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 3·fr
    ...Il s'agit d'un appartement n° 16 de l'immeuble situé à l'angle de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 75·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé inscrit objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 48·fr
    ...il s'agit du TF N°14814 Ariana, parcelle n°2 dénommé (Ardh Mansour...