Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
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    ...es appareils de climatisation individuelle de puissance frigorifiq...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 4·fr
    les états financiers individuels et consolidés arrêtés au 31.12.20...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 3·fr
    ...de la catégorie C, appartenant dans l'indivision à : Boccara Victo...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 30·fr
    ...La vente portera sur 350 parts indivises de total de 30230 parts o...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 13·fr
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  • Annonces Légales·2019 / N°011·page 37·fr
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  • Annonces Légales·2022 / N°060·page 19·fr
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  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 16·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°016·page 11·fr
    ...1) la construction d'une habitation individuelle d'une surface tot...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 45·fr
    ...2370 parts indivises, équivalentes aux deux lots n°43, 44 et 45 du...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 10·fr
    ...1) du requérant pour 1/2 indivis; 2) et de son épouse la dame Zohr...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 48·fr
    ...consiste en 3201 parts indivises dont Monsieur Bechir Herguem est ...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 2·fr
    ... tous les contrats et accords individuels ou collectifs auxquels i...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 29·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/2 dans l'indivision; 2) Taïeb Ben Ali Arno...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 28·fr
    ...la totalité des parts indivises dans l'immeuble Zina 36 objet du t...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 14·fr
    ...- Lecture du rapport d'activité individuel et du rapport d'activit...
  • Annonces Légales·2013 / N°084·page 32·fr
    ...Le prix des parts constituant la moitié dans l'indivision apparten...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 53·fr
    ...Les intérêts indivis dans ledit Permis sont les suivants : L'ETAP...
  • Annonces Légales·2023 / N°135·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises (2/3) du titre foncier n°39331 Mon...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 38·fr
    ...6162 parts indivises de la totalité des parts constituants du TF 2...