Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 548 résultats pour ""LURE""
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 39·fr
    ...Il délibère sur tous marchés ou conventions à conclure par l'Insti...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 7·fr
    ...lement en ce qui concerne la salure et le drainage pour éviter tou...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 2·fr
    ... une convention spéciale à conclure entre le Ministre des Finances...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 10·fr
    ... de l'examen des marchés à conclure par la chambre. Art. 34. — De...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 6·fr
    ...e député ou de conseiller, conclure, plaider ou donner des consult...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 25·fr
    ...Les parties déclarant être d'avis d'inclure notamment dans la prés...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 5·fr
    ...t technique, ont décidé de conclure la présente convention et ont,...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 5·fr
    ...r, au nom du Gouvernement de la République Tunisienne, de conclure
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 14·fr
    ...its biens, devra, avant de conclure quelque acte que ce soit, se r...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 10·fr
    ...e de questions qu'il désire inclure dans l'examen. Celui-ci sera f...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 5·fr
    ...17°) Défaut de protection contre les poussières ou les souillures ...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 19·fr
    ...une station pour lavage et graissage des veillures, dotée pour cel...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 2·fr
    ...out marché ou convention à conclure par l'O.C.T., portant sur un m...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 8·fr
    ...31°) Défaut de protection contre les poussières ou les souillures ...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 7·fr
    ... résidus du criblage, de la moulure et autres traitements de grain...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 6·fr
    ...6 - L'organisation peut conclure avec les pays où sont situés ses ...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 3·fr
    ...inistratives, ainsi que de conclure les marchés publics, dans les ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 8·fr
    ...31°) Défaut de protection contre les poussières ou les souillures ...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 9·fr
    ...ion du travail de façon à y inclure des activités qui seront exerc...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 11·fr
    ...pétents, et en particulier conclure les arrangements administratif...