Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 25·fr
    ...- Le nombre des commissions médicales habilitées à fixer le taux d...
  • Journal Officiel·2012 / N°097·page 29·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 4·fr
    ...— Toute demande de renouvellement de permis, toute demande de perm...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 24·fr
    ...- commission de la mise à niveau du secteur des services, - commis...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 8·fr
    ...Suite à cette extension la période initiale de validité du permis ...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 5·fr
    ...— Permis de recherche : Le permis de recherche est attribué en ver...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 74·fr
    ...TAL DES DEPENSES | | 75 | Commissariat Régional pour le Développ...
  • Journal Officiel·2018 / N°061·page 27·fr
    ... vulgarisation agricole aux commissariats régionaux au développeme...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 33·fr
    ...- Approbation et adoption des statuts mis à jour. - Pouvoirs. Le ...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 14·fr
    ...9 - La commission du concours procède au classement des candidats ...
  • Journal Officiel·2013 / N°040·page 5·fr
    ...Monsieur Mohamed Slah Eddine Derbel, commissaire de la classe supé...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 3·fr
    ...- Il est créé une commission dite « commission consultative de ges...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 6·fr
    COMMISSION DE MALADIE ORDINAIRE Arrête : # Arrêté du ministre de...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 18·fr
    ...Les avis de la commission sont soumis à la décision du ministre ch...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 6·fr
    ...- Est accordée une extension de la superficie du permis de recherc...
  • Journal Officiel·2022 / N°069·page 7·fr
    ...- Le nombre de postes mis en concours selon la spécialité, - Les p...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 69·fr
    ...Le bureau d'ordre du commissariat régional au développement agrico...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 23·fr
    ...- Dans tous les cas où il est procédé à une mise en concurrence, l...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 35·fr
    ...Le président de la commission peut convoquer à la commission toute...
  • Journal Officiel·2010 / N°054·page 11·fr
    ...dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Nabeul »....