Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 3·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 19·fr
    Avocat poursuivant : maître TRIKI Fayçal, avocat à la cour de cass...
  • Annonces Légales·2024 / N°014·page 5·fr
    ...Cette vente est déjà déposée au local du fonds de commerce, et pub...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 4·fr
    ...Sont réputés logements de fonction les locaux donnés en location p...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 24·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Souhyel Briki, Avocat près la cour d...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 55·fr
    ...L'Avocat Poursuivant : Maître Habib ELLOUZE, Avocat près la cour d...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 60·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Fayçal Allani avocat près de la cour d...
  • Annonces Légales·2022 / N°132·page 8·fr
    ...3- Avocat poursuivant : Maître Mabrouk Ben Moussa, Avocat près la ...
  • Annonces Légales·2016 / N°098·page 35·fr
    ...2016406306FCCC2 ## Location gérance libre ### Gérance libre ###...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 23·fr
    ...## Par arrêté du ministre des affaires locales du 2 août 2016. Mo...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 23·fr
    ...## Par arrêté du ministre des affaires locales du 2 août 2016. Mo...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 52·fr
    ...Maître Karim Siala Avocat 2007T01147VEPA1 --- ## Vente aux enchè...
  • Journal Officiel·2003 / N°056·page 16·fr
    ...Le ministre de l'intérieur et du développement local Hédi M'henni ...
  • Annonces Légales·2022 / N°124·page 11·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Olfa GHARBI, Avocate à la cour de cas...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 37·fr
    ...2008E00367FCCC2 # Location gérance libre ## Annonce de location ...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 6·fr
    ...6- Les dépenses d'entretien du siège de la collectivité locale et ...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 49·fr
    ...2) L'Avocat poursuivant : Maître Jbeniani Abdelbaki Avocat à la co...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 12·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Ben Hamed Moncef, avocat à la cour d...
  • Annonces Légales·2009 / N°098·page 19·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Thouraya BOUHJAR, Avocat à la Cour de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 29·fr
    Pour amples renseignements s'adresser à l'avocat poursuivant Maîtr...