Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 4·fr
    ...Il a rang et prérogatives de Directeur Général d'Administration Ce...
  • Annonces Légales·2004 / N°041·page 5·fr
    ...- Homologation du plan de redressement élaboré par l'expert judici...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 30·fr
    ...e l'économie numérique les prérogatives suivantes : 1) Prendre le...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 4·fr
    ...rat de Tunis, avec rang et prérogatives de chef de service et béné...
  • Annonces Légales·2004 / N°051·page 1·fr
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  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 3·fr
    ...HAMBRE DES CONSEILLERS ### DEROGATION Par décret n° 2007-97 du 2...
  • Journal Officiel·1999 / N°068·page 5·fr
    ...de Ben Arous, avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2005 / N°058·page 13·fr
    ...ant homologation, renouvellement et annulation d'homologation de c...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 15·fr
    # Ministère des Affaires Etrangères ## DEROGATION Décret n° 81-1...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 31·fr
    ...- Nouvelle prorogation de la clôture de la souscription au 31/12/1...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 18·fr
    ...Il est accordé à Madame Zina Ayedi, une dérogation pour exercer da...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 2·fr
    ...18 novembre 2013, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 6·fr
    ...2017R02138SANB2 HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS Société AGRICOLE, COM...
  • Journal Officiel·2023 / N°053·page 2·fr
    ...ère de la Santé - Octroi de dérogations pour exercer dans le secte...
  • Annonces Légales·2005 / N°041·page 1·fr
    ...834 Gestion de Sociétés Homologation de résolutions ... 835 Convo...
  • Journal Officiel·2021 / N°116·page 22·fr
    ... 16 décembre 2021, portant prorogation, au titre de cas de force m...
  • Journal Officiel·2008 / N°025·page 2·fr
    ... du 18 mars 2008, portant homologation des plans de réaménagement ...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 2·fr
    ...1667 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public ....
  • Annonces Légales·2024 / N°016·page 1·fr
    ... **Gestion de Sociétés** Homologation de résolutions ... 247 **F...
  • Journal Officiel·1991 / N°074·page 4·fr
    ...Sous réserve des dérogations prévues par l'article 16 de la loi n°...