Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 25·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé dans le projet des statut...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 52·fr
    ...L'article 468 du CPCC stipule que «Dans les 30 jours de la publica...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 8·fr
    ...Aucune personne ne bénéficie d'avantage particulier stipulé dans l...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 40·fr
    ...Société Tunisienne des industries de pneumatiques (STIP), dûment r...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 31·fr
    ... jugement de première instance stipulant la révision de jugement r...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 21·fr
    ...cle 24 des statuts est modifié stipulant que le conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 56·fr
    ...l'article 468 du même code qui stipule que : "dans les trente jour...
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 6·fr
    ...emplissant les deux conditions stipulées par l'article 3 du présen...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 8·fr
    ...u bail et tous les instruments stipulé dans le contrat, et qui est...
  • Annonces Légales·2004 / N°066·page 24·fr
    ...le n° 04200601 du 24 mars 2004 stipulant la vente sans conditions ...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 10·fr
    ...Aucun avantage particulier au profit de quiconque, n'est stipulé d...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 42·fr
    ...s pouvoirs les plus étendus et stipule que le Conseil délègue à so...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 28·fr
    ...ec les mêmes pouvoirs que ceux stipulés dans le PV du Premier Cons...
  • Annonces Légales·2014 / N°097·page 21·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été mis à jour qui stipu...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 51·fr
    ... mentionné à l'Article 468 qui stipule «Dans les trente jours de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 19·fr
    ... à sa demande conformément aux stipulations de l'article 7 des sta...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 65·fr
    ...Société Tunisienne des Industries de Pneumatiques (STIP) représent...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 34·fr
    ...ux et notamment son article IV stipulant que les tarifs du régime ...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 15·fr
    ...d'exercice du droit de vote et stipulations relatives à la réparti...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 38·fr
    ... dossier de redressement n° 94 stipulant : - Qu'il a été décidé q...