226 687 résultats pour ""U P""
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- Journal Officiel·2010 / N°065·page 20·fr...| 1 du plan du titre foncier n° 47671 Sfax (n°205) | 47671 Sfax | ...
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- Journal Officiel·2026 / N°028·page 25·fr...| 169 conforme à la parcelle A du plan T P D n°109466 (réquisition...
- Journal Officiel·2024 / N°040·page 26·fr...| 302 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 2365...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 24·fr...Le représentant du prestataire doit adresser ses observations au P...
- Journal Officiel·1965 / N°061·page 19·fr...conformément au plan de l'échelle de 1/25.000 joint au présent arr...
- Journal Officiel·2001 / N°044·page 36·fr...- Le montant du prix du travailleur exemplaire est fixé à 1500 din...
- Journal Officiel·2023 / N°144·page 10·fr...2) Les dispositions du présent article s'appliquent aux opérations...
- Journal Officiel·1964 / N°008·page 10·fr...Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances, Vu le décret du 2 o...
- Journal Officiel·2010 / N°051·page 10·fr...vertu du premier point du paragraphe 2 de l'article 22 au profit d...
- Journal Officiel·2004 / N°058·page 6·fr...- du point "A2" situé à l'intersection de l'axe de la route dénomm...
- Journal Officiel·2012 / N°032·page 2·fr... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...
- Journal Officiel·2024 / N°155·page 35·fr...liant Enfidha à Kairouan du P.K 41 au P.K 55.5 (tronçon du gouvern...
- Journal Officiel·1990 / N°001·page 13·fr...les personnes physiques visées au paragraphe IV de l'article 44 du...
- Journal Officiel·1981 / N°043·page 1·fr...ôle relevant du Premier Ministère 1491 ARRETE du Premier Ministre...
- Journal Officiel·2015 / N°031·page 42·fr...| 563 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 10580...
- Journal Officiel·1969 / N°051·page 2·fr...— Il est institué, au Premier Ministère, une Direction du Cabinet ...