Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 36·fr
    ...| 775 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 726...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 34·fr
    ...| 268 conforme à la parcelle A du plan T P D n°94968 (réquisition ...
  • Journal Officiel·2015 / N°082·page 3·fr
    ...du procureur général de la cour d'appel militaire, substitut du pr...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 20·fr
    ...| 1 du plan du titre foncier n° 47671 Sfax (n°205) | 47671 Sfax | ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 4·fr
    ...— En matière de durée du travail, le régime applicable au personne...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 25·fr
    ...| 169 conforme à la parcelle A du plan T P D n°109466 (réquisition...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 26·fr
    ...| 302 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 2365...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 24·fr
    ...Le représentant du prestataire doit adresser ses observations au P...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 19·fr
    ...conformément au plan de l'échelle de 1/25.000 joint au présent arr...
  • Journal Officiel·2001 / N°044·page 36·fr
    ...- Le montant du prix du travailleur exemplaire est fixé à 1500 din...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 10·fr
    ...2) Les dispositions du présent article s'appliquent aux opérations...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 10·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances, Vu le décret du 2 o...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 10·fr
    ...vertu du premier point du paragraphe 2 de l'article 22 au profit d...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 6·fr
    ...- du point "A2" situé à l'intersection de l'axe de la route dénomm...
  • Journal Officiel·2012 / N°032·page 2·fr
    ... homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 35·fr
    ...liant Enfidha à Kairouan du P.K 41 au P.K 55.5 (tronçon du gouvern...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 13·fr
    ...les personnes physiques visées au paragraphe IV de l'article 44 du...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 1·fr
    ...ôle relevant du Premier Ministère 1491 ARRETE du Premier Ministre...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 42·fr
    ...| 563 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 10580...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 2·fr
    ...— Il est institué, au Premier Ministère, une Direction du Cabinet ...