24 714 résultats pour ""GINA""
- Journal Officiel·1976 / N°042·page 30·fr...Deux originaux des statuts, deux exemplaires de la déclaration de ...
- Annonces Légales·2011 / N°043·page 36·fr...llé justifié par des pièces originales et conformes à la vérité et...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 14·fr...Article XVI L'original de la présente convention est déposé auprè...
- Journal Officiel·1964 / N°007·page 18·fr...Deux originaux de l'acte de société ont été déposés au Greffe du T...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr...l'original serait corrigé du point de vue de la transcription stén...
- Journal Officiel·1992 / N°033·page 15·fr...ment de son inscription, un original ou une copie certifiée confor...
- Journal Officiel·1961 / N°058·page 29·fr...D'un original de l'acte de vente au domicile élu chez la SOCIETE F...
- Journal Officiel·1971 / N°003·page 34·fr...de Sfax le 28 décembre 1970 Folio 26 N° 106 dont deux originaux on...
- Journal Officiel·1970 / N°015·page 21·fr...vrer une copie conforme à l'original du registre des notaires qui ...
- Journal Officiel·1994 / N°046·page 9·fr...ment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettant...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 26·fr...| b) Produits originaires et en provenance de Tunisie pouvant êtr...
- Journal Officiel·1977 / N°010·page 61·fr...ant porté le capital social originaire de 6.000 D. à 15.000 D. et ...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 22·fr...Deux originaux enregistrés de l'acte s.s.p. du 18 septembre 1958 o...
- Journal Officiel·1974 / N°008·page 13·fr...de Sfax le 28 novembre 1973 fo'lo 14 N° 70, dont deux originaux on...
- Journal Officiel·1958 / N°082·page 11·fr...S Importations de produits originaires et en provenance du Bénélu...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 9·fr...| | | Produits originaires de petit élevage | — | 20 M. | | |...
- Journal Officiel·1993 / N°038·page 11·fr...ment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettant...
- Journal Officiel·1968 / N°029·page 29·fr... dinars) forment le capital originaire et 347.600 dinars (Trois ce...
- Journal Officiel·1998 / N°064·page 11·fr...ablie en un seul exemplaire original en langues anglaise, arabe, c...
- Journal Officiel·1961 / N°036·page 23·fr...a) deux originaux des statuts enregistrés à Tunis A.C.I. le 2 août...