Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 17·fr
    ...nsemble immobilier à usage d'habitation dénommé «Résidence Dar Al ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 2·fr
    ...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT DECRET N° 66-278 du 7 juille...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 11·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Saïda El Manoubi...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 3·fr
    ...s acquisitions d'immeubles d'habitation réalisées par la Société. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 82·fr
    ...tant en un terrain à usage d'habitation d'une superficie de 661m² ...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 53·fr
    ...med Hamza, elle comporte une habitation « borj » qui comporte une ...
  • Annonces Légales·2011 / N°027·page 33·fr
    ...merces et 3 étages à usage d'habitation avec un sous-sol à usage d...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 48·fr
    ...gulaire ou a été édifiée une habitation à 2 étages : l'étage infér...
  • Annonces Légales·2014 / N°106·page 45·fr
    ...Un terrain clôturé à usage d'habitation sis à la route reliant la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 54·fr
    ...la totalité d'une maison à usage d'habitation composée d'une rue d...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 52·fr
    ...Le terrain est délaissé et peut être un projet d'habitation. Par l...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 12·fr
    ...é bâti un logement à usage d'habitation objet du T.F 534613 Nabeul...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 4·fr
    ...la demande de la Banque de l'Habitat sise à Tunis avenue Kheireddi...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 4·fr
    ...Banque de l'Habitat S.A inscrite au RC de Tunis sous le n° B138811...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 19·fr
    ...n une construction à usage d'habitation comprenant 5 pièces, salle...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 42·fr
    ...elle de terre comprenant une habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 30·fr
    ...la construction de maisons d'habitation pour les associés. Géranc...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 8·fr
    ...n hôpital et d'un immeuble d'habitation, indications sur les coûts...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 22·fr
    ... en un appartement à usage d'habitation n° 20 d'une superficie de ...