Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 22·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit dans les six premiers moi...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 31·fr
    ...L'introduction des munitions de chasse, par les touristes chasseur...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 7·fr
    ...ère de compétence, sur l'opportunité de mesures internationales pr...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 10·fr
    ...onstitue dans tous les cas une unité économique. Art. 16-3. - L'u...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 5·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 8·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président, chaque f...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 16·fr
    ...**Assemblée Générale :** l'Assemblée Générale se réunit chaque ann...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 43·fr
    ...eur bénéficiaire, d'une valeur unitaire évaluée d'un commun accord...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr
    ...— Le Bureau Municipal se réunit au moins une fois par mois. Il est...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 5·fr
    ...ables, sous réserve que les immunités qui y sont mentionnées cesse...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 43·fr
    ...tions de physique - Grandeur - unités - symboles - Nations de Forc...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 15·fr
    ...issariat général au sport se réunit sur convocation de son préside...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 10·fr
    ...L'unité de cotisation est rapportée à l'heure d'irrigation. Elle ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 153·fr
    ...— des directeurs des unités de recherche, lesquelles sont créées p...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 16·fr
    ...eunesse; — la supervision des unités pédagogiques spécialisées. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 32·fr
    ...Sedrine N° B-569 ## UNITE COMMERCIALE MODERNE SOCIETE BEN DEMIA ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 6·fr
    ... Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Préside...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 11·fr
    ...mende prévue par le texte qui punit l'infraction. Les délinquants...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 9·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de son Prési...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 51·fr
    ...0 parts nouvelles d'une valeur unitaire de 10 dinars, libérées en ...