Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 21·fr
    ...e du travail; d) en tant que punition pour avoir participé à des ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 89·fr
    ...| 64 | Bureau de Contrôle des Unités de Production Agricole | 126...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 45·fr
    ...Elle s'est inspirée de ce qui est couramment unité auprès des trib...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 30·fr
    ...ctives générales, prépare et réunit les éléments de leur travail, ...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 8·fr
    ...- Le conseil scientifique se réunit une fois chaque mois et chaque...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 24·fr
    ...Une Société en nom collectif dénommée « Unité El Ahd El Djedid », ...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 96·fr
    ...| 64 | Bureau de Contrôle des Unités de Production Agricole | 150...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 152·fr
    ...— Le conseil se réunit une fois tous les trois mois au moins et ch...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 8·fr
    ...mblée extraordinaire si elle réunit les conditions nécessaires. L...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 23·fr
    ...l'installation d'unités de production (filage, tissage, finissage,...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 13·fr
    ...volume, constituent une charge unitaire lors de la remise au trans...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 35·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année dans les six...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 7·fr
    ...énomination précise et le prix unitaire hors taxe sur la valeur aj...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 12·fr
    ...mende prévue par le texte qui punit l'infraction. Art. 135. — Si ...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 30·fr
    ...Si la seconde Assemblée ne réunit pas ce quorum, une troisième Ass...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 10·fr
    ...L'introduction des munitions de chasse à l'exception des cartouche...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ...1) Le conseil d'administration se réunit au siège social ou dans t...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 8·fr
    ...— Le Conseil de l'Ordre se réunit au moins une fois par trimestre,...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 7·fr
    ...Le Comité se réunit normalement chaque année. La durée de ses sess...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 3·fr
    ...| | CHITOUANY KAMEL | | STE UNITE TUNI DE SELLERIQUITS | | SO...