Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 12·fr
    ...e d'oliviers et une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 30·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation, située à Sidi Bou-Saïd Im...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 40·fr
    ...ant en un immeuble à usage d'habitation composé de trois étages éd...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 47·fr
    ...Banque de l'Habitat S.A inscrit au RC de Tunis sous le n°B13881199...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 31·fr
    ...arcelle 195 se compose d'une habitation ancienne sa superficie est...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 9·fr
    ...ontenance où est édifiée une habitation ordinaire sis à la route T...
  • Annonces Légales·2005 / N°051·page 2·fr
    ...La Banque de l'Habitat, SA, représentée par son représentant légal...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 63·fr
    ...On y trouve un puit de 12m de profondeur et un local à usage d'hab...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 38·fr
    ...tant dans un local à usage d'habitation, comportant un ancien rez-...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 43·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 47·fr
    ...en Jerad dans une localité d'habitation avec une façade centrale o...
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 32·fr
    ...la totalité de l'habitation sise à Houmet Oum Jaàrane à Zéramdine,...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 49·fr
    ...Société banque de l'habitat RC n°138811996, agence de Khezma Souss...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 6·fr
    ...ire, de l'équipement et de l'habitat, des communications et de l'a...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 11·fr
    ...nsistant en un appartement d'habitation situé au premier étage, d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 2·fr
    ...s et des locaux destinés à l'habitation occupés par les consorts J...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 35·fr
    ...Il contient un bâtiment à usage d'habitation. Mise à prix : la mi...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 28·fr
    ...construction des logements d'habitations des dits terrains et de l...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation à 3 niveau...