Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 15·fr
    ...Charvet et fixation de ses prérogatives; 3- Délégation des pouvoir...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 32·fr
    ...2008R02068SANB2 Prorogation Fonctions Directeur Général Société ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 44·fr
    ... de Tunis-cartage (ancienne aérogare) Les soumissions doivent par...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 5·fr
    ...e à usage agricole 2.12 - Homologation d'un pesticide à usage agri...
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 12·fr
    ...2004T2406FCCC2 --- ## LOCATION GERANCE Prorogation de la durée ...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 17·fr
    ...La prorogation de l'autorisation d'émission d'emprunts obligataire...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 14·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 7·fr
    ...Il exerce à ce titre, ses prérogatives, conformément à la législat...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 7·fr
    ...re du 17 mars 1992, portant abrogation de l'arrêté du 18 février 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 17·fr
    ...(D'après le procès-verbal d'interrogatoire établi par l'huissier i...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 10·fr
    ...cienne gérante de la société SOGATRAFER et elle n'a aucun engagem...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 8·fr
    ...q thèses en même temps sauf dérogation spéciale accordée par le Do...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 7·fr
    ...2020 et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 4.4 Date...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 8·fr
    ...es renseignements ou des interrogatoires de la part de la police o...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 21·fr
    ...définitive sauf les cas de prorogation de dissolution anticipée pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 31·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévues aux statuts. Capit...
  • Annonces Légales·2014 / N°017·page 19·fr
    ...2014, et ce même en cas de prorogation de cette date. **Date de r...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 23·fr
    ...er 2015 a donné toutes les prérogatives au conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2022 / N°094·page 9·fr
    ...in 2022 a donné toutes les prérogatives au conseil d'administratio...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 10·fr
    ...de l'ancien régime et son homologation avec les unités des diplôme...