Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 6·fr
    ...— Unité statistique, population — Caractère : qualitatif, quantita...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 6·fr
    ...hat they may enjoy equal opportunities in the operation of the agr...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ... et devra constituer une seule unité d'exploitation. Dans le part...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 7·fr
    ...— Le Conseil de l'Ordre se réunit au moins une fois par trimestre,...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 32·fr
    ... compte courant conservera son unité, malgré cette division matéri...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 11·fr
    ...- Le comité national d'évaluation se réunit sur convocation de son...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 16·fr
    ...Elle se réunit sur convocation de son président et en présence d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 21·fr
    ...ent à la réalisation de l'éventunité. ART. 31. — Le taux annuel d...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 4·fr
    ...ce imposable à condition que l'unité de l'ensemble des éléments de...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 74·fr
    ...es, notamment l'installation d'unités de production (filage, tissa...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 8·fr
    ...— Le conseil d'administration se réunit au siège social ou dans to...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 5·fr
    ...La juridiction se réunit obligatoirement à huis-clos pour juger l'...
  • Journal Officiel·1992 / N°013·page 6·fr
    ...tre en particulier l'accès aux unités de recherche, aux laboratoir...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 26·fr
    ...Cette commission se réunit à la demande de l'une des deux parties,...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 12·fr
    ...on paritaire consultative se réunit dans un but d'examen et de con...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 3·fr
    ...tions d'immeubles, sur l'opportunité des actions judiciaires à eng...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 6·fr
    ...s aux terrains constituant des unités foncières non divisibles, à ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 6·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur la convocation de son ...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 15·fr
    ...N° 547 SOCIETE TUNISIENNE D'EXPLOSIFS ET DE MUNITIONS « SOTEMU » ...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 5·fr
    ...Après sa première réunion, le comité se réunit à toute occasion pr...