Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 200 résultats pour ""550""
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 18·fr
    ...le Cinq Cents Dinars divisé en 550 parts de 10 dinars chacune dont...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr
    ...de l'article 2 du décret n° 74-550 du 15 mai 1974 sont les suivant...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 7·fr
    ...rée sous les numéros 549-890 à 550-097 inclus, par laquelle les so...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 49·fr
    ...étallique d'une superficie de 2550 m². – Le titre foncier n° 4650 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 11·fr
    ...1er Certificat d'Addition au Brevet d'Invention n° 9.550/479 Sur ...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 10·fr
    ...Droite DA de direction sud-nord passant à 550 mètres à l'ouest du ...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 6·fr
    ...### AVIS N° 550/10.388 Suivant procès-verbal dressé le 29 août 19...
  • Journal Officiel·1970 / N°001·page 11·fr
    ...ctares et tendant à porter à 4.550 le nombre des périmètres élémen...
  • Journal Officiel·1977 / N°002·page 13·fr
    ...55.000 dinars divisés en 5500 actions de 10 dinars chacune toutes ...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 28·fr
    ...a d'une contenance dénoncée de 550 m² celle résultant du présent b...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 9·fr
    ...N° 550. TRIBUNAL DE COMMERCE DE TUNIS Jugement déclaratif de fa...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 20·fr
    ...| 550.000 | Les demandes de licences portant sur les contingents...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 12·fr
    ... Surveillant principal | 250 - 550 | | Surveillant | 200 - 450 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 29·fr
    ...ciété Anonyme au Capital de 67.550 Dinars dont le siège est à : S...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 23·fr
    ...premières années et à l'indice 550 pour les autres années. Ils pe...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 17·fr
    ...N° 550. ## AVIS Par jugement en date de ce jour vingt-quatre jui...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 16·fr
    ...ectares environ, complantée de 550 pieds d'oliviers, limitée : Au...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 27·fr
    ...3.456 | 9.244 | 14.898 | | 3.550 | 9.354 | 14.986 | | 3.611 | ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 52·fr
    ...Titre 9583/155059; Au Sud : Héritiers Romdhane Ben Ali Galtoussi;...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 30·fr
    ...ire, suivant réquisition N° 58.550 déposée le 27 avril 1970 et don...