...d, à compter du 7 avril 1976 Kasmi Belgacem, à compter du 1er avri...

... à la cité Mohamed Ali et El Yasmina dans le périmètre de la commu...

...ces documents doivent être transmis dans un délai ne pouvant dépas...

...n, de transformation et de transmission de l'électricité et de la ...

...Ces rapports sont transmis, après leur approbation par le comité d...

...rocès-verbaux doivent être transmises aux membres du conseil d'adm...

...nt classés aux archives ou transmis au service de comptabilité; 9)...

...ter du 21 avril 1976 Ismail Guesmil, à compter du 21 avril 1976 Ka...

...ice des Céréales, remis ou transmis à cet organisme avant le 15 de...

| AYED SMIR BEN MOYNIR | M. REIMA ARMED | MASTOUR JOYNIER | MR JE...

...Amor Ben Smida Ouerghi, à compter du 16 mai 1968. Mohamed Fadel La...

...quée à l'élément souple et transmise par lui à la chaussure, ce qu...

...767 bis, case 251, Monsieur Ferchichi Mohamed Manoubi dit Gasmi de...

... compter du 1er janvier 1971 Gasmi Belgacem, à compter du 1er janv...

...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur El Asmi Abdelwahed ass...

... compter du 1er juillet 1976 Gasmi Eédi, à compter du 1er juillet ...

...inze jours à compter de la transmission qui lui en est faite par l...

...Elle n'est ni cessible, ni transmissible. Cependant, la veuve non...

...commune concernée, pour sa transmission éventuellement au ministre...

...nseil d'administration est transmise, dans les mêmes délais, aux m...