Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 11·fr
    ...2012301119SRUB1 ## GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolu...
  • Journal Officiel·1998 / N°042·page 11·fr
    ...t de Bizerte, avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 43·fr
    ...2011R01362APSF1 Homologation de résolutions Désignation d'un pré...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 57·fr
    ...e Cité Jardin agissant par subrogation au lieu et place de la BH p...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 7·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 12·fr
    ...juillet 2000, accordant une dérogation à Monsieur Mohamed Ben Hass...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 57·fr
    ..., peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la duré...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 21·fr
    ...## Chapitre 2 ## Des prérogatives des autorités de contrôle ## S...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 3·fr
    ...Driss Guiga, Directeur de la Sûreté Nationale, a rang et prérogati...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 32·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution sauf prorogation ou di...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 7·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — A titre dérogatoire et jusqu'au 31 mars 196...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 28·fr
    ...— La correction des interrogations écrites et des compositions tri...
  • Annonces Légales·2023 / N°055·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ## SOCIETES AN...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 11·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 43·fr
    ...ssion de Parts Sociales et Prorogation de la Durée de la Société**...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 28·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 15·fr
    ...Dans cette situation, il a rang et prérogatives de directeur d'adm...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 13·fr
    ...- Prorogation de mandat de Mr Moalla Mohamed Hachem représentant l...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 24·fr
    ...Khmaies Mogahed CIN n° 00142551 rue de la vertu Radès n° 12. A la...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 4·fr
    ...— Le conseil rural exerce ses prérogatives sous la tutelle du gouv...