...a) deux originaux des statuts enregistrés à Tunis (A.C.) le 27 déc...

...- Deux originaux des statuts - Deux copies de la liste des souscri...

...fiés en conséquence et deux originaux dudit acte ont été déposés a...

...2) — LISTE BILATÉRALE A) Les produits originaux et en provenance ...

...Débiteur originaire : Monsieur Stephane dit Étienne LAFRANCA, entr...

...D'un original de l'acte de vente au domicile élu chez la Société F...

...tion doit déposer une copie originale du contrat ou de l'acte, acc...

...D'un original du Procès-Verbal précité au Greffe du Tribunal de Pr...

... tiendra lieu et place de l'original, devra intervenir dans la dit...

...de 2 originaux de l'acte de constitution au Greffe du Tribunal de ...

...vrier 1976 et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...

...# ARTICLE 7 1) Les produits dont la liste suit, originaires de la...

... sous le n° 26.978, par Madame Gina Marie-Joséphine, veuve Joseph ...

...Deux originaux des statuts au greffe du tribunal de première insta...

...Deux originaux de l'acte de constitution ont été déposés au Greffe...

...Deux originaux de l’acte s.s.p. de constitution de la susdite soci...

...— Dépôts Deux originaux des Statuts, deux exemplaires de la décla...

...15 juin 1976 et dont un des originaux est demeuré annexé à la décl...

...Deux originaux dudit acte ont été déposés conformément à la loi au...

...Débitrice originaire : Mme Madeleine CLAVESANI, demeurant à Tunis,...