Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 49·fr
    ...lla de deux étages à usage d'habitation et studio et jardin. Mise...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 50·fr
    ...5 m² et d'un étage à usage d'habitation d'une superficie couverte ...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 4·fr
    ...r et de l'équipement et de l'habitat; Décrète : Article premier....
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 5·fr
    ...cataires de locaux à usage d'habitation, de profession ou d'admini...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 13·fr
    ...² environ il consiste en une habitation composée d'un rez-de-chaus...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 32·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation située à Sfax route de Sid...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 41·fr
    ...de quelques locaux à usage d'habitation Prix d'ouverture : Trois ...
  • Journal Officiel·1984 / N°061·page 32·fr
    ...riétaires du local à usage d'habitation sis à Tunis 91, Rue Errabt...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 15·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat au ministère de l'agriculture...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 27·fr
    ...Pour le compte de la Banque de l'Habitat, S.A. représentée par son...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 31·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation et un puits, située à Djeb...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 26·fr
    ...construire sont destinés à l'habitation sur des terrains acquis et...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 43·fr
    ...La totalité du local à usage d'habitation clôturé, sis à la zone d...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 31·fr
    ...La banque de l'Habitat en la personne de son représentant juridiqu...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 49·fr
    ...Premièrement la totalité d'un lieu d'habitat d'ouverture à l'Est s...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 10·fr
    ...consiste en un appartement d'habitation n°5E2 situé au 5ème étage ...
  • Annonces Légales·2024 / N°023·page 8·fr
    ...000 DT et un étage à usage d'habitation composé d'un appartement p...
  • Annonces Légales·2026 / N°031·page 10·fr
    ...quel se trouve un logement d'habitation et, en sortie de celui-ci,...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 19·fr
    ...Banque de l'Habitat Agence jendouba. 14- Le délai ouvert pour la s...