Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ...e Dinars forment le capital originaire et 400.000 Dinars représent...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 11·fr
    ...t sur un sujet de recherche original, de haute qualité, établissan...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 18·fr
    ...2) - une copie non certifiée conforme à l'original de la carte d'i...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 26·fr
    ...818, case 521, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 36·fr
    ...Deux originaux des Statuts, deux expéditions de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 33·fr
    ... 375, case 170 et dont deux originaux ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 7·fr
    ...Fait à Tunis, le 23 septembre 1987 en deux exemplaires originaux, ...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 4·fr
    ...e meilleur mémoire ou œuvre originale (dont le sujet restera aux c...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 6·fr
    ...i) L'adolescence, les crimes (originalité, fugue, voyage, etc.), r...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 30·fr
    ...le 30 novembre 1976, volume 24, série 5, case 597, dont 2 originau...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 10·fr
    ... 16 février 1959, dont deux originaux enregistrés à Tunis, (A. C. ...
  • Journal Officiel·2008 / N°030·page 5·fr
    ...ange des produits agricoles originaires de Tunisie et que le proto...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 42·fr
    ...11° Mme Soler (Giogina), veuve de Caruana (Edordo), anglo-maltaise...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...Fait à Abidjan, le 16 mai 1995 en deux exemplaires originaux, en l...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 27·fr
    ...Ali à Tunis, détenteur d'un original des contrats de vente, où tou...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 17·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordin...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 17·fr
    ...Ce mémoire porte sur un travail de recherche original établissant ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 31·fr
    ...Deux originaux des statuts de la Société ont été déposés au Greffe...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 23·fr
    ...opie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat qu...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 21·fr
    ... 5/12/1980 et dont l'un des originaux est demeure annexé à la décl...