Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 12·fr
    ...— Deux originaux des statuts, deux exemplaires du Procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 24·fr
    ... actions formant le capital originaire et 400 actions admises au p...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 8·fr
    ...— Deux originaux de Statuts, deux déclarations de souscription et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 21·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...200 numérotés de 1 à 200 représentant le Capital originaire 100 n...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 5·fr
    ...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat qui a dépassé ...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 17·fr
    ...s copies sont conformes à l'original. Art. 6. - Le concours ne pe...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 3·fr
    ...strer, une expédition ou un original supplémentaire que le Receveu...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 3·fr
    ...Fait à Tunis, le 24 juin 1958, en double original en langue frança...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 21·fr
    ...le 6 février 1975, volume 13, série 5, case 356, dont deux origina...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 9·fr
    ...— La lettre de voiture est établie en cinq exemplaires originaux e...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 34·fr
    ...le 6 décembre 1975, volume 812, série 1, case 90, dont deux origin...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 9·fr
    ...ment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettant...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 25·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 30·fr
    ...pplicables à l'autorisation originale, l'ouverture des filiales et...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 18·fr
    ...Deux originaux de l'acte s.s.p. du 3 janvier 1958 sus-indiqué ont ...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 7·fr
    ...Fait à Tunis, le 16 octobre 1995 en deux originaux, chacun en lang...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 33·fr
    ...atre février 1960, dont deux orginaux enregistrés à Tunis (A.C.I.)...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 16·fr
    ...Deux originaux de l'acte ont été déposés au Greffe du Tribunal Civ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 21·fr
    ...le 21 septembre 1960, volume 714 bis, case 515, dont deux originau...