24 714 résultats pour ""GINA""
- Journal Officiel·1970 / N°002·page 12·fr...— Deux originaux des statuts, deux exemplaires du Procès-verbal de...
- Journal Officiel·1965 / N°001·page 24·fr... actions formant le capital originaire et 400 actions admises au p...
- Journal Officiel·1967 / N°012·page 8·fr...— Deux originaux de Statuts, deux déclarations de souscription et ...
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 21·fr...Deux originaux des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal d...
- Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr...200 numérotés de 1 à 200 représentant le Capital originaire 100 n...
- Journal Officiel·1999 / N°012·page 5·fr...nt certifiées conformes aux originaux. Le candidat qui a dépassé ...
- Journal Officiel·1994 / N°077·page 17·fr...s copies sont conformes à l'original. Art. 6. - Le concours ne pe...
- Journal Officiel·1964 / N°010·page 3·fr...strer, une expédition ou un original supplémentaire que le Receveu...
- Journal Officiel·1963 / N°016·page 3·fr...Fait à Tunis, le 24 juin 1958, en double original en langue frança...
- Journal Officiel·1975 / N°011·page 21·fr...le 6 février 1975, volume 13, série 5, case 356, dont deux origina...
- Journal Officiel·1970 / N°050·page 9·fr...— La lettre de voiture est établie en cinq exemplaires originaux e...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 34·fr...le 6 décembre 1975, volume 812, série 1, case 90, dont deux origin...
- Journal Officiel·1993 / N°038·page 9·fr...ment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettant...
- Journal Officiel·1969 / N°028·page 25·fr...Deux originaux des statuts, deux expéditions de la déclaration de ...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 30·fr...pplicables à l'autorisation originale, l'ouverture des filiales et...
- Journal Officiel·1958 / N°003·page 18·fr...Deux originaux de l'acte s.s.p. du 3 janvier 1958 sus-indiqué ont ...
- Journal Officiel·1997 / N°092·page 7·fr...Fait à Tunis, le 16 octobre 1995 en deux originaux, chacun en lang...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 33·fr...atre février 1960, dont deux orginaux enregistrés à Tunis (A.C.I.)...
- Journal Officiel·1964 / N°043·page 16·fr...Deux originaux de l'acte ont été déposés au Greffe du Tribunal Civ...
- Journal Officiel·1960 / N°052·page 21·fr...le 21 septembre 1960, volume 714 bis, case 515, dont deux originau...