Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 50·fr
    ...Parcelle de terrain à usage d'habitation sise cité Erriadh à Tabar...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 38·fr
    ...Oued El Merj consistant en une maison d'habitation et 2 magasins s...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 45·fr
    ...- La part indivise de la partie saisie d'un local destiné à l'hab...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 48·fr
    ...age de cité universitaires d'habitation et un 4ème étage de 180 m²...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 12·fr
    ...ram et 30.000 D de pension d'habitation tout le modifiant par l'au...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 53·fr
    ...D'habitation : d'où elle obtenue 06 lots ; n11 de 117,92m² - n12 d...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 13·fr
    ...de labours et deux maisons d'habitation, située à Henchir Remaïfa,...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 8·fr
    ...La Banque de l'Habitat, agence Av. H. Bourguiba, recevra les fonds...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 28·fr
    ...tiles et des constructions d'habitations, d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 18·fr
    ...née consiste en une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 47·fr
    ... lot de terrain nu à usage d'habitation couvrant 1487 m². **Mise ...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 4·fr
    ...ces et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 12·fr
    ...icularité des lieux (usage d'habitation). Me Fatma Ben Gouider : 9...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 46·fr
    ...istant en un local à usage d'habitation comprenant un couloir, un ...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 57·fr
    ... de diverses constructions d'habitation et d'une route. Charges :...
  • Annonces Légales·2009 / N°086·page 37·fr
    ... nue constructible à usage d'habitation. Les droits de propriété ...
  • Annonces Légales·2009 / N°117·page 22·fr
    ...L'usage est d'habitation. Mise à prix : la mise à prix est fixée ...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 20·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, d'une contenance dénoncée...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 25·fr
    ... le complexe commercial et d'habitation «Résidence Omar», sis à Sf...
  • Annonces Légales·2024 / N°010·page 13·fr
    ...- Une habitation dans le coin sud ouest du terrain, d'une superfic...