Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 19·fr
    ...érie 5, case 608, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 10·fr
    ...lger, Tunis, qui détient un original du contrat précité. N° 858. ...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 2·fr
    ... agglomérations, la portion marginale de la route située de part e...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 43·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 31·fr
    ...706, Case 203 et dont deux exemplaires originaux ont été déposés l...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 31·fr
    ...ique n° 7, dépositaire d'un original des présentes, et ce dans un ...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 8·fr
    ...s copies sont conformes à l'original. Art. 5. - Une commission dé...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 16·fr
    ...s copies sont conformes à l'original. Art. 6. - Le concours ne pe...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 25·fr
    ...#### A V I S Monsieur Ahmed Ben Mohamed Charada, originaire de la...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 35·fr
    ...e 30 juillet 1981 et un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 12·fr
    ...opie certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettant...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 30·fr
    ...- Deux originaux des statuts - Deux copies de la liste des souscri...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 17·fr
    ...Max SFEZ et 42 parts de Madame Gina DARMON Veuve Félix SFEZ, dans ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 36·fr
    ...2 originaux de l'acte de constitution au Greffe du Tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 37·fr
    ...Deux originaux des statuts de la Société en date du 1er mars 1976 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 72·fr
    ...en date à Tunis, du 12 novembre 1959, dont deux originaux enregist...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 30·fr
    ...érie 1; Case 123; dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 39·fr
    ...vril 1976, et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la décl...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 10·fr
    ...- Le mémoire de recherche porte sur un sujet original. Il est agré...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 47·fr
    ...Deux (2) originaux de l'acte constitutif ont été déposés au Greffe...