Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 8·fr
    ...19 rabia II 1377), portant prorogation de l'effet de l'article 3 d...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 7·fr
    ... des finances avec rang et prérogatives d'un directeur général d'a...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 21·fr
    ...u Commerce, sauf en cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 31·fr
    ...2016I00453SRLB2 # Prorogation du Délai de Dissolution de la socié...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 18·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 16·fr
    ..., peuvent bénéficier d'une prorogation exceptionnelle dont la duré...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 33·fr
    ..., le bénéfice et de toutes prorogations et de droits de renouvelle...
  • Journal Officiel·2004 / N°005·page 4·fr
    ...Par dérogation aux dispositions du statut général des personnels d...
  • Annonces Légales·2023 / N°037·page 6·fr
    ...ions et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 8- Date ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 57·fr
    ...SEN | MABROUK MERIRM | | BOUROGAA LOTFI | ZOGHLAMI NOUREDDINE | ...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 4·fr
    ...r du 1er juin 1968 Mohamed Bourogaa Chebbi, à compter du 1er août ...
  • Annonces Légales·2008 / N°084·page 9·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. - Date de r...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 50·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant N° B-89 ## PROROGATION Société Civile Imm...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 13·fr
    ...99 ans sauf prorogation ou dissolution anticipée. Capital social ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 107·fr
    ...ersonnes bénéficiant de la prorogation du permis de circulation ap...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 32·fr
    ...### Article 200 Par dérogation aux dispositions de l'article 197 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 104·fr
    ...un directeur ayant rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 11·fr
    ...- Gliets de sauvetage - Tobbogans, radeaux. 7) Les tâches de l'éq...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 11·fr
    ...2012S01244SODB1 GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 109·fr
    ... 23 octobre 2004, portant homologation du plan de réaménagement fo...