Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
298 résultats pour ""ARTISS""
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 10·fr
    ... (3) mois, ces filières se répartissent ainsi : - la filière de g...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 20·fr
    ... mis à jour les statuts en répartissant les parts sociales de leur...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 39·fr
    ...Scize Mille Dinars se répartissant en cent soixante parts chacune ...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 53·fr
    ...Les parties donnant sur les jardins se répartissent entre un espac...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 22·fr
    ...se répartissant en deux parcelles : A une parcelle de 11 a, 28 ca....
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 11·fr
    ...— Les dépenses du centre se répartissent en : - dépenses ordinaire...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 16·fr
    ... 6 enveloppant la coque le répartissant les pressions dans celle-c...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 15·fr
    ...Les cotisations se répartissent à raison de : — 5,40 % destinés à ...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 28·fr
    ...— Le prélèvement général est fixé à 18 % qui se répartissent comme...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 18·fr
    ...Enseignement Secondaire se répartissant comme suit : | Physiques...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 30·fr
    ...Les cinq mille actions se répartissent comme suit : | Mustapha B...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 5·fr
    ...Ces énonciations qui se répartissent en deux groupes sont détaillé...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 28·fr
    ...En conséquence les parts sociales de la Société SIFA se répartisse...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 30·fr
    ...Les parts sociales se repartissent dorénavant ainsi : 1) Abdelati...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 26·fr
    ...Elles ont une durée de quatre années successives se répartissant e...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 41·fr
    propriété de l'immeuble se répartissent entre eux à concurrence de...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 10·fr
    ...Les congés se répartissent en : 1° Congés annuels A. — Congés de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 12·fr
    ...En suite de cette cession les parts sociales se répartissent comme...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 9·fr
    ...Les apports des associés se répartissent comme suit : 19.701 dinar...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 29·fr
    ...i totalise 12.040 parts se repartissant à concurrence de 4.462,50 ...