Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2019 / N°097·page 15·fr
    ...La vente aura lieu à la salle d'audience des ventes immobilières a...
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 10·fr
    ...Cette affaire a été appelée à l'audience de 3/7/2025 et reportée à...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 3·fr
    ...SECRETARIAT D'ETAT A LA JUSTICE AUDIENCE FORAINE Arrêté du Secré...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 2·fr
    ...— Le taux de l'indemnité de costume d'audience ne peut excéder la ...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 33·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 3·fr
    ...s; Vu le procès-verbal de l'audience tenue au Tribunal de Premièr...
  • Annonces Légales·2022 / N°003·page 16·fr
    ...La vente de l'immeuble objet de la saisie aura lieu à l'audience e...
  • Annonces Légales·2025 / N°155·page 10·fr
    ...1257297,776 TND, hors frais de poursuites fixées le jour de l'audi...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 46·fr
    ...ui seront taxés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 33·fr
    ...ais légaux arrêtés lors de l'audience du 6/7/2015 par la chambre d...
  • Annonces Légales·2024 / N°128·page 9·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. Le titre foncier 4617 Bize...
  • Annonces Légales·2023 / N°016·page 11·fr
    ...seront déclarés le jour de l'audience. 6/ Date et lieu de l'enchè...
  • Annonces Légales·2025 / N°141·page 7·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5- Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2016 / N°075·page 45·fr
    ...5- Date de l'audience le jeudi 21-07-2016 à neuf heures et suivant...
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 38·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2023 / N°024·page 11·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Les charges grevant l'imme...
  • Annonces Légales·2018 / N°023·page 42·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 55·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des criées du...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 34·fr
    ...- Le tribunal et l'audience de la vente : le mercredi 21 septembre...
  • Annonces Légales·2018 / N°132·page 44·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5- Date et lieu de la vente...