Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 6·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis a pour objet l'approbation...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 28·fr
    ...1/ Approbation des modes et délais de la convocation de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 18·fr
    ...Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2022 2. L...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 18·fr
    - Lecture et approbation du rapport d'activité relatif à l'exercic...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 10·fr
    ... un projet de loi portant approbation du protocole à la charte afr...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 6·fr
    ...1°) bateau de pêche : Tous les bateaux, navires ou bâtiments quel...
  • Annonces Légales·2009 / N°143·page 26·fr
    ...- Approbation du retard constaté dans la convocation de l'assemblé...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 16·fr
    ...3/ Approbation des états financiers de l'exercice 2025. 4/ Affecta...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 29·fr
    1- Approbation de la tenue de l'AGO 2019 exceptionnellement après ...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 66·fr
    ...1- Approbation du retard de la réunion de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 27·fr
    3- Lecture des rapports du commissaire aux comptes; 4- Approbation...
  • Annonces Légales·2026 / N°058·page 29·fr
    ...- Approbation de l'ordre du jour. - Lecture et approbation du rapp...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 56·fr
    Compte ayant trait à l'exercice clos au 31/12/2011 et approbation ...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 16·fr
    ...Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2018 2. L...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 12·fr
    ...- Les animaux de boucherie doivent être abattus dans des abattoirs...
  • Annonces Légales·2016 / N°067·page 37·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration s...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 34·fr
    ...3) Approbation sur l'ajournement de l'approbation sur les comptes ...
  • Annonces Légales·2026 / N°060·page 28·fr
    ...3- Approbation du rapport d'activité individuel de «SIA» sur la ge...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 18·fr
    ...Approbation du rapport établi par le conseil d'administration pour...
  • Journal Officiel·1985 / N°040·page 8·fr
    ...| | 89-03 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs de ...