Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 448 résultats pour ""EXPRE""
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 94·fr
    ...5 - L'expression "ministère chargé des technologies de l'informati...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 94·fr
    ...5 - L'expression "ministère chargé des technologies de l'informati...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 16·fr
    ...1) Est remplacée l'expression « 50% » mentionnée au paragraphe 1 d...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 7·fr
    ...2 - Est ajoutée l'expression « et 7 (bis) » après l'expression « e...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 23·fr
    ... et production écrite | UEF | Expression écrite | | | 3h | 7h |...
  • Journal Officiel·2007 / N°043·page 4·fr
    ...- L'expression « réclamations objet du présent article » prévue à ...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 12·fr
    ...25 - 1) Est ajoutée après l'expression «, exerçants dans d'autres...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 4·fr
    ...2) L'expression « navires et aéronefs » s'entend des véhicules cir...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 39·fr
    ...Les troubles évidents de la compréhension et de l'expression du la...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 26·fr
    ...2) Est supprimée l'expression «et par les institutions de micro fi...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 12·fr
    ...5) Est supprimée l'expression « y afférentes » mentionnée par l'ar...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 36·fr
    ...1) Est ajoutée l'expression « ou acquis par l'État pour leur compt...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 27·fr
    ... ET INTERNATIONALES (TUNISAIR express) S.A. au capital de 20 000 ...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 22·fr
    ...promotion de la diversité des expressions culturelles, adoptée à P...
  • Journal Officiel·2022 / N°102·page 7·fr
    ...e 32 par l'expression « l'opération de vote », l'expression « des ...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 25·fr
    ...5ème année | 6ème année | | Expression orale | 4H 00 | 3H 30 | 3...
  • Annonces Légales·2013 / N°148·page 52·fr
    ...et internationales (Tunis Air express)** **S.A. au capital de 20 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 14·fr
    Article 4 Résident 1- Au sens de la présente convention, l'expre...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 6·fr
    ...4 - - L'expression « et les déclarations de participation à la cam...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 7·fr
    ...ou — une explication en langue vivante étrangère des mots et expr...