Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 2·fr
    ...## Parts indivises à vendre : 1°) Des parts indivises de l'immeub...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 9·fr
    ...— Est autorisée la cession partielle dans l'indivision de 50 % des...
  • Journal Officiel·2004 / N°053·page 15·fr
    ...ili Tous propriétaires dans l’indivision avec l’Agence foncière To...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 18·fr
    ...$$ \text{Score individuel}/120 = (\text{Moyenne du CC} \times 3) +...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 54·fr
    ...- Le transport public de personnes par voiture de taxi individuel ...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 10·fr
    ...mes | Le solde soit 1020ièmes indivis de la pile, appartient à l'A...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 3·fr
    ...Des parts indivises représentant le 4/5 du terrain agricole de dif...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 15·fr
    ...2020X00577VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 40·fr
    ...Il représente la totalité des parts indivises revenant au débiteur...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 45·fr
    ...80 m² | logement individuel principal dont la surface couverte ne ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 25·fr
    ...Dans l'indivision entre eux selon leurs droits successoraux. c) Q...
  • Annonces Légales·2023 / N°030·page 8·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 24455ème indivises du TF 608203 Nab...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 21·fr
    ...- En aucun cas, ils ne pourront diviser les parties indivises et c...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 49·fr
    totale de 01 h 29a 86c ainsi que les parts indivises (1/2) lui rev...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 7·fr
    ...Désignation des parts indivises à vendre : - Les parts indivises ...
  • Journal Officiel·2026 / N°036·page 9·fr
    ...Dans ce cas, le même quota individuel est attribué à l'unité de pê...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 37·fr
    ...lobale de 12380 m², les parts indivises se composent d'un terrain ...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 34·fr
    ...Parts indivises à vendre : 1/ La moitié indivise du TF n° 12493 Sf...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 52·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la société SPERTEX dans...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 42·fr
    ...a commission des affectations individuelles **Troisième étape :** ...