Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 11·fr
    ...87, et de là elle descend vers le Sud en suivant la route de Sidi ...
  • Journal Officiel·2013 / N°061·page 10·fr
    ...1) du diplôme du baccalauréat ou d'un diplôme équivalent. 2) ou d...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 17·fr
    ...N° 96, et de là, elle se dirige vers le Nord-Est en suivant la mêm...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 39·fr
    ...Article 3 (nouveau) - L'équivalence du niveau de certificat de com...
  • Journal Officiel·2001 / N°019·page 17·fr
    ...3 – Soit, être titulaire de la maîtrise ou d'un diplôme équivalent...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 25·fr
    ...Ou être titulaire d'une maîtrise ou d'un diplôme équivalent et avo...
  • Journal Officiel·2019 / N°100·page 28·fr
    ...Ce grade comprend les classes suivantes : - secrétaire d'administr...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 8·fr
    ...Suivant les conditions légales. Dépôt des fonds : Auprès de la : ...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 23·fr
    ...— Les administrateurs du Gouvernement (ou grade particulier équiva...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 11·fr
    ...ce en Droit ou d'un diplôme équivalent justifiant de 5 années d'an...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 27·fr
    ...Le retrait des emplois fonctionnels entraîne la privation immédiat...
  • Annonces Légales·2017 / N°067·page 14·fr
    ...N°00252674-86 Suivant le procès-verbal du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2005 / N°072·page 12·fr
    ...En conséquence, la société Skanès - Rivage n'aura pas à répondre d...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 42·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Abdelaziz Houssein avocat près la cour...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 12·fr
    ...De ce point la limite se dirige vers le Nord en suivant une piste ...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 12·fr
    ... remplir les deux conditions suivantes : 1ère condition : Le candi...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 7·fr
    ...ou — une explication en langue vivante étrangère des mots et expr...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 38·fr
    ...La vente aura lieu le lundi 31/12/2012 à 9H et suivant à la chambr...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 16·fr
    ...De ce nouveau point, la limite se dirige vers l'Est en suivant la ...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 14·fr
    ...Bizerte se compose des biens suivants : des propriétés urbaines et...