Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 41·fr
    ...Obtention du certificat de formation pour les navires-citernes pou...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 157·fr
    ...Approbation de la construction d'un navire en Tunisie ## Conditio...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 15·fr
    ...- Le navire - Définition juridique - Nom - Jaugeage du navire - Im...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 14·fr
    ...Extrait d'immatriculation d'un navire et copie de ses titres de sé...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 7·fr
    ...— Le registre d'équipage est refusé ou retiré à tout navire dont l...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 26·fr
    ...01.62m | Couleurs bleu | Zone réservé à l'entretien des navires ap...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 8·fr
    ...détruire ou causer des dommages à un navire civil ou à sa cargaiso...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 48·fr
    ...main sur des navires à passagers autres que les navires rouliers à...
  • Journal Officiel·2010 / N°084·page 8·fr
    ...Approbation de l'acquisition d'un navire étranger. | Conditions ...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 10·fr
    ...Opérations consulaires/ Navigation maritime Objet de la prestation...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 42·fr
    ...gers sur les navires à passagers autres que les navires rouliers à...
  • Journal Officiel·2008 / N°087·page 9·fr
    ...3 - Les navires de pêche inscrits sur les registres d'immatriculat...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 501·fr
    ...Division de la Navigabilité à la Direction de la Navigabilité | |...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 8·fr
    ...Dans ce but, ils peuvent également visiter les navires de l'État d...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 26·fr
    | c) Tout navire quelle que soit sa puissance propulsive. | Breve...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 9·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | - Navire immatriculé en Tu...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 20·fr
    ...— avoir accompli 48 mois de navigation effective, dont 24 mois au ...
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 22·fr
    L'assistance des navires cités à l'article 2 du présent décret gou...
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 22·fr
    ...A bord des navires de pêche, les équipements radioélectriques lors...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 9·fr
    ...Si le navire fait naufrage ou échoue dans un port ou constitue un ...