Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
625 résultats pour ""POUR LUI""
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 22·fr
    ...Ils sont établis au nom du Chef de famille et sont valables pour l...
  • Annonces Légales·2018 / N°042·page 25·fr
    ...duquel domicile élu de droit pour lui et mentionner sur la demande...
  • Journal Officiel·2007 / N°015·page 16·fr
    ...es doivent lui être délégués pour lui permettre d'assurer ses fonc...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 22·fr
    ...et l'hypothèque, que ce soit pour lui-même ou pour autrui. Deux ex...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 5·fr
    ...u candidat et l'interdiction pour lui de Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 8·fr
    ...es doivent lui être délégués pour lui permettre d'assurer ses fonc...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 59·fr
    ...duquel domicile élu de droit pour lui et mentionner sur la demande...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 23·fr
    ... » Mandater Mr Ali Belkhiria pour lui permettre de signer le contr...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 13·fr
    ...directeurs généraux adjoints pour lui assister. le conseil peut ré...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 8·fr
    ... président directeur général pour lui permettre de donner, hypothé...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 47·fr
    ...duquel domicile élu de droit pour lui et mentionner sur la demande...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 2·fr
    ...Il fournit au chef de Service tous les éléments d'information pour...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 9·fr
    ...Il disposera d'une voix par action avec un maximum de dix voix pou...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 50·fr
    ...78226.824 pour lui faire consulter et examiner le cahier de charge...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 44·fr
    ...duquel domicile élu de droit pour lui et mentionner sur la demande...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 6·fr
    ...osition de la partie menacée pour lui extorquer des avantages exce...
  • Journal Officiel·1985 / N°077·page 3·fr
    ...ser type «A» lui est délivré pour lui permettre le retour au terri...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 4·fr
    ...s, et le cas d'impossibilité pour lui de le faire, le plus âgé de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 2·fr
    ...es pouvoirs les plus étendus pour lui permettre d'assurer la bonne...
  • Annonces Légales·2024 / N°138·page 5·fr
    ...de nommer Mme Hammami Sabiha pour lui succéder à la présidence du ...