262 résultats pour ""REVAL""
- Journal Officiel·1969 / N°054·page 13·fr...Pour les envois, dont la contrevaleur ne dépasserait pas 100 Dolla...
- Journal Officiel·1974 / N°004·page 19·fr...5°) Le paiement de la contrevaleur en dinars du montant de l'impor...
- Journal Officiel·1996 / N°060·page 3·fr... de la pension est rétabli et revalorisé le cas échéant, compte te...
- Journal Officiel·1980 / N°017·page 47·fr...la somme de 50.200 dinars par revalorisation du bâtiment qui est r...
- Journal Officiel·2002 / N°106·page 4·fr...solution de l'acte de mariage revalorisée le cas échéant compte te...
- Journal Officiel·1958 / N°095·page 4·fr...Pour les envois, dont la contrevaleur ne dépasserait pas 100 livre...
- Journal Officiel·1978 / N°047·page 20·fr...nt des différentes mesures de revalorisation des traitements et sa...
- Journal Officiel·2002 / N°097·page 4·fr...– Le montant des pensions en cours de paiement est revalorisé auto...
- Journal Officiel·2001 / N°080·page 15·fr...(c) Il est possible d'envisager la revalidation de l'aptitude troi...
- Journal Officiel·1997 / N°011·page 16·fr...age, le service de la pension revalorisé, le cas échéant, compte t...
- Journal Officiel·2004 / N°089·page 9·fr...9 novembre 1982, relatif à la revalorisation de l'indemnité de res...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 14·fr...- la contrevaleur en devises convertibles de 25 millions de dinars...
- Journal Officiel·2001 / N°080·page 28·fr...Toutefois en cas de revalidation ou renouvellement, ils peuvent êt...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 4·fr... République Tunisienne la contrevaleur de trente dinars dans la mo...
- Journal Officiel·1961 / N°029·page 12·fr...Pour les envois, dont la contrevaleur ne dépasserait pas 100 Livre...
- Journal Officiel·1974 / N°047·page 17·fr...s d'incapacité physique, être revalidés seront de plein droit affe...
- Journal Officiel·1964 / N°025·page 10·fr...Pour les envois, dont la contrevaleur ne dépasserait pas 100 livre...
- Journal Officiel·1985 / N°051·page 18·fr...t lorsqu'ils dépassent la contrevaleur de 100 dinars par jour être...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 12·fr...Pour les envois, dont la contrevaleur ne dépasserait pas 100 Livre...
- Journal Officiel·1973 / N°009·page 4·fr...te ou de la créance; - la contrevaleur initiale en dinars de la de...