Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
262 résultats pour ""REVAL""
  • Journal Officiel·1969 / N°054·page 13·fr
    ...Pour les envois, dont la contrevaleur ne dépasserait pas 100 Dolla...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 19·fr
    ...5°) Le paiement de la contrevaleur en dinars du montant de l'impor...
  • Journal Officiel·1996 / N°060·page 3·fr
    ... de la pension est rétabli et revalorisé le cas échéant, compte te...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 47·fr
    ...la somme de 50.200 dinars par revalorisation du bâtiment qui est r...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 4·fr
    ...solution de l'acte de mariage revalorisée le cas échéant compte te...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 4·fr
    ...Pour les envois, dont la contrevaleur ne dépasserait pas 100 livre...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 20·fr
    ...nt des différentes mesures de revalorisation des traitements et sa...
  • Journal Officiel·2002 / N°097·page 4·fr
    ...– Le montant des pensions en cours de paiement est revalorisé auto...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 15·fr
    ...(c) Il est possible d'envisager la revalidation de l'aptitude troi...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 16·fr
    ...age, le service de la pension revalorisé, le cas échéant, compte t...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 9·fr
    ...9 novembre 1982, relatif à la revalorisation de l'indemnité de res...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 14·fr
    ...- la contrevaleur en devises convertibles de 25 millions de dinars...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 28·fr
    ...Toutefois en cas de revalidation ou renouvellement, ils peuvent êt...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 4·fr
    ... République Tunisienne la contrevaleur de trente dinars dans la mo...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 12·fr
    ...Pour les envois, dont la contrevaleur ne dépasserait pas 100 Livre...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 17·fr
    ...s d'incapacité physique, être revalidés seront de plein droit affe...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 10·fr
    ...Pour les envois, dont la contrevaleur ne dépasserait pas 100 livre...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 18·fr
    ...t lorsqu'ils dépassent la contrevaleur de 100 dinars par jour être...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 12·fr
    ...Pour les envois, dont la contrevaleur ne dépasserait pas 100 Livre...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 4·fr
    ...te ou de la créance; - la contrevaleur initiale en dinars de la de...