9 838 résultats pour ""SULTAN""
- Journal Officiel·1976 / N°013·page 15·fr...400 m² celle résultant du présent bornage est de 389 m². L'immeub...
- Journal Officiel·1976 / N°012·page 15·fr...6 ha 50 ha, celle résultant du présent bornage est de : 2 ha, 19 h...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 24·fr...ontenance de 1.000m², celle résultant du présent bornage est de 1....
- Journal Officiel·1974 / N°062·page 40·fr...14.732, d'une contenance dénoncée de 233 m² celle résultant du pré...
- Annonces Légales·2023 / N°100·page 3·fr...Arab Tunisian Bank (ATB) et Arab Financial Consultants (AFC) Inter...
- Journal Officiel·1976 / N°033·page 19·fr...75cm., celle résultant du présent bornage est de : 4 hectares, 92 ...
- Journal Officiel·1980 / N°032·page 4·fr...a) par suite d'infirmité incurable résultant de blessure ou de mal...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 55·fr...400 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 360...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 79·fr...e dénoncée de 570 m², celle résultant du présent bornage est de 59...
- Journal Officiel·1971 / N°032·page 23·fr...cée de 17 m² environ, celle résultant du présent bornage est de 19...
- Journal Officiel·1971 / N°003·page 23·fr... dénoncée de 22a 66ca celle résultant du présent bornage est de 20...
- Journal Officiel·1974 / N°071·page 33·fr...1 d'une contenance dénoncée de 2025 m², celle résultant du présent...
- Journal Officiel·1974 / N°038·page 49·fr...ance dénoncée de 19m2 celle résultant du présent bornage est de 9m...
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 21·fr...2434 m², celle résultant du présent bornage est de : 2640 m². L'i...
- Journal Officiel·1973 / N°025·page 39·fr...ncée de 2ha 67a 72ca, celle résultant du présent B.P. est de 2ha 5...
- Journal Officiel·1974 / N°062·page 39·fr...énoncée de 3 ha 50 a, celle résultant du présent bornage provisoir...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 20·fr...ée de 410 m2 environ, celle résultant du présent bornage est de 43...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 34·fr...oncée de 671 m², mais celle résultant du plan est de 666 m². L'im...
- Journal Officiel·1975 / N°001·page 48·fr...6000 m² celle résultant du présent B.P. est 4950 m². L'immeuble s...
- Journal Officiel·1978 / N°006·page 15·fr...00ca, celle résultant du bornage provisoire est de 2ha. 01a. 50ca....