Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 5·fr
    ...**Du point 1.** — Situé au côté Est du Pont de l'Oued Essed sur la...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 4·fr
    ...66 au P.K. 1 + 000. — du point B le périmètre suit une ligne droit...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 39·fr
    - D'ici la limite suit Oued Keddam vers le Nord-Est jusqu'au point...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 15·fr
    ...— ayant au plus 4 aides — ayant au plus 3 aides — ayant au plus 2 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 8·fr
    CONTROLEURS FINANCIERS # Par Arrêté du Ministre du Plan et des Fi...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 17·fr
    ...- La durée de réalisation du projet de développement agricole inté...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 18·fr
    ...— Du point O la limite suit la dite plage jusqu'au point A (1) poi...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 34·fr
    ...Mademoiselle Najoua Sadaoui, conservateur conseiller du patrimoine...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 14·fr
    9) Est abrogée l'expression « de 35% » prévue au premier paragraph...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 28·fr
    ...ub | | 61 | 97 du plan T.P.D n° 55468 98 du plan T.P.D n° 55468 ...
  • Journal Officiel·2017 / N°003·page 3·fr
    ...r en chef du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 27·fr
    ...— ayant au plus 2 employés ………………………………………… 28,400 Dentiste posséd...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 24·fr
    ...2 au profit de Ali Ben Mohamed Guettousi. 2) Le lot n° : 3 au prof...
  • Journal Officiel·1992 / N°001·page 5·fr
    ...Du point «H» la limite suit celle du périmètre communal jusqu'au p...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 25·fr
    Du point d'altitude 274 la limite suit une ligne fictive vers le S...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 10·fr
    ...Les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherche ...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 13·fr
    ...| 15 conforme à la parcelle n° 4 du plan du titre foncier n° 34903...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 27·fr
    ...a | | 48 | 251 du plan T.P.D n° 55468 252 du plan T.P.D n° 55468...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 13·fr
    ...- le nom et l'adresse du propriétaire ou du capitaine du bateau ou...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 17·fr
    ...Du point "A" situé à Chott El Jerid dont les coordonnées (X = 4609...