Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 831 résultats pour ""Xact""
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 13·fr
    ...30) et affectées du coefficient 2 pour l'exactitude des opérations...
  • Annonces Légales·2014 / N°123·page 48·fr
    ...déclarent que la dénomination exacte de la société est Société Cos...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 25·fr
    ...Et toute opposition se fait auprès du vendeur dans les délais exac...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 11·fr
    ...Les mêmes facilités leur seront accordées pour vérifier l'exactitu...
  • Annonces Légales·2025 / N°152·page 18·fr
    ...avocat rédacteur or l'adresse exacte et celle de l'acquéreur à sav...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 12·fr
    ...Les mêmes facilités leur seront accordées, pour vérifier l'exactit...
  • Journal Officiel·2023 / N°007·page 1·fr
    ...e les modalités de vérification de l'exactitude de ces mentions 95
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 9·fr
    ...Ces agents sont également habilités à vérifier l'exactitude des dé...
  • Journal Officiel·1983 / N°063·page 6·fr
    ...un volume de sang aussi proche que possible de 5ml, exactement mes...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 65·fr
    ...ce document sont complètes et exactes et vérifier avant toute tran...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 231·fr
    ...er que leurs indications sont exactes à 30 secondes près par rappo...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 57·fr
    ...ce sens que le capital social exact est 5.000 DT au lieu de 5.000....
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 47·fr
    ...ce sens que le capital social exact est 2.844.920 DT au lieu de 3....
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 12·fr
    ...2015P00315SRLB1 --- **Constitution d'une SARL** **Société Exact...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 16·fr
    ...(Toute déclaration inexacte ou incomplète expose le déclarant à de...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 14·fr
    ...Ces agents sont également habilités à vérifier l'exactitude des dé...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 33·fr
    ...s commandent avec élégance et exactitude; 3) Surveille le commis d...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 26·fr
    ...scrits sur la note n° 1, sont exacts et que je demande l'autorisat...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 13·fr
    ...a) l'exactitude des déclarations du multiplicateur ; Journal Offi...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 68·fr
    ...éclaration sur l'honneur de l'exactitude des informations fournies...