Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·2013 / N°058·page 17·fr
    ...Monsieur Kamel El Ayari, magistrat de deuxième grade, est détaché ...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 11·fr
    ...Sadok ben Mohamed El Ayadi, demeurant à Djebeniana, agissant pour ...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 2·fr
    ...ois magistrats ainsi que de la désignation d'un nouveau magistrat....
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 15·fr
    ...Chaabane ben Hadj Salah Feihallah, demeurant à El Djem, agissant p...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 78·fr
    ...Par de tels agissements, le prévenu a méconnu les dispositions de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 1·fr
    ...2638 Détachement d'un magistrat... 2638 Ministère de l'Intérieur ...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 11·fr
    ...ur de la magistrature et au statut particulier des magistrats, ens...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 1·fr
    ...périeur de la Magistrature et au Statut de la Magistrature. 1020 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°062·page 18·fr
    ... à Charguia zone industrielle, agissant pour le compte des entrepr...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 4·fr
    ...upérieur de la magistrature et au statut des magistrats, ensemble ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 20·fr
    ...Habib Mehiri, demeurant à Tunis 31, Rue Al Djazira, agissant pour ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 3·fr
    ...r de la Magistrature et au statut particulier de la Magistrature, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 8·fr
    ...8, agissant pour le compte de M. Jalloul ben Mustaphe Ouali sollic...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 1·fr
    ...es au conseil supérieur de la magistrature ... 884 ### Ministère ...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 6·fr
    ...cile à Tunis 9 Rue Mazagran et agissant à son nom et pour son prop...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 1·fr
    ...de l'Office des Logements des Magistrats et du Personnel du Minist...
  • Annonces Légales·2005 / N°145·page 1·fr
    ...3516 Bilan de l'Office des Logements des Magistrats et du Personne...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 16·fr
    ...demeurant à Tunis, 17, rue d'Angleterre, agissant pour le compte d...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 5·fr
    ...unis, 26, Rue d'Angleterre, et agissant en son nom et pour son pro...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 8·fr
    ...nt à Tunis, Place de l'Afrique agissant pour son compte sollicite ...