Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2010 / N°023·page 24·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques e...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 17·fr
    # Ministère de l'Agriculture ## COOPERATIVES DE SERVICE AGRICOLE ...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 24·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 15·fr
    ...2.** — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du p...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 8·fr
    # MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## NOMINATIONS **Par décret n° 94-1...
  • Journal Officiel·2002 / N°059·page 2·fr
    ...1654 # Ministère de l'Agriculture Décret n° 2002-1624 du 9 juill...
  • Journal Officiel·2022 / N°142·page 20·fr
    ...ive à la protection des terres agricoles, ensemble les textes qui ...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 11·fr
    Ministère de l'Agriculture # ORGANISATION Décret N° 82-267 du 11...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 24·fr
    ...Le ministre de l'agriculture, Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, ...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 15·fr
    ...En conséquence la carte de protection des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·1987 / N°020·page 3·fr
    ...19 et 21) | Zouitina | Terrain agricole | 39 a 40 c | Hassen Ben M...
  • Journal Officiel·2015 / N°019·page 4·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux...
  • Journal Officiel·2025 / N°137·page 13·fr
    ...agricole aux quelques commissariats régionaux au développement agr...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 10·fr
    ...— Conformément au paragraphe II de l'article premier du décret sus...
  • Journal Officiel·2009 / N°061·page 25·fr
    ...Le ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques Abdess...
  • Journal Officiel·2012 / N°059·page 7·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture du 20 juillet 2012, portant ou...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 13·fr
    ...Ministère de l'Agriculture, de l'Environnement et des Ressources H...
  • Journal Officiel·2007 / N°071·page 16·fr
    ...Le ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques, Vu l...
  • Journal Officiel·2017 / N°038·page 21·fr
    Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliqu...
  • Journal Officiel·2020 / N°129·page 23·fr
    ...4 - La directrice générale de l'agence foncière agricole est charg...