Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 15·fr
    ...Première parcelle (N° 1549) Au Sud : Mosbah Ben Ali. A l'Est : A...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 7·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan du proj...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 9·fr
    ...| # II) PARCELLE NON IMMATRICULEE | Numéro d'ordre de la parcel...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 46·fr
    ...| I3 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 17·fr
    ...— Parcelles non immatriculées | NUMERO d'ordre des plans parcell...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 18·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 9·fr
    ...| | 2 | Parcelle de terrain... | Carthage Derméch. | 89.942 | 706...
  • Journal Officiel·2005 / N°037·page 4·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 43·fr
    ...277301) - parc national de Bouhedma (TF 36 S/2) - parcours collect...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 14·fr
    ...La parcelle 6 et le chemin. A l'Est : La parcelle 4 et la parcelle...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 43·fr
    ...La propriété à vendre consiste en un terrain composé de deux parce...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 26·fr
    ...– Les candidats au grade de maître de recherches archéologiques et...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 29·fr
    ...— Le corps des personnels spécialisés de la marine marchande compr...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 55·fr
    ...| 254 bis conforme à la parcelle n°1 du plan du titre fonciern°824...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 14·fr
    ...— PARCELLE IMMATRICULEE | N° d'ordre de la parcelle | N° de la p...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 7·fr
    ...nal d'archéologie et d'art; — un spécialiste des musées archéolog...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 19·fr
    ...## Parcelle n° 1 : Au Nord-Ouest : Parcelle 3 Au Sud-Ouest : Parc...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 34·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du Titre Foncie...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 39·fr
    ...| 186 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 58929...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 28·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation de la pa...