Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 029 résultats pour ""BUA""
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 33·fr
    ...erts non concurrents aux contribuables, pour assister les agents d...
  • Annonces Légales·2014 / N°082·page 8·fr
    ...Société Buanderie Central Nabeul Siège social : Zone Industrielle...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 53·fr
    ...roposer les dispositions contribuant à promouvoir les méthodes uti...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 31·fr
    ...Le bénéfice distribuable est constitué du résultat comptable net m...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 3·fr
    ...— 1) Pour le calcul de l'impôt, les contribuables sont classés en ...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 12·fr
    ...rrêté du 19 juillet 1958, attribuant des encouragements aux agricu...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 85·fr
    ...xternes, pharmacie, cuisine et buanderie | 300 000 | | | | | ...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 33·fr
    ...2017403134SRLB2 # Société BESTRE LABUAN Succursale Siège Social ...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 25·fr
    Garantie des droits des contribuables et obligation des usagers au...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 3·fr
    ...« Cependant sont exonérés les contribuables dont les revenus annue...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 40·fr
    ...Mr Ahmed Abdul Hak Abuabdallah pour un mandat de Trois ans - Appro...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 6·fr
    ...(article 49 des statuts-nouveau) Le bénéfice distribuable est con...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 13·fr
    ...lave-glace - Chauffage et désembuage ### II. — 4 — Pédagogie : #...
  • Journal Officiel·2023 / N°032·page 36·fr
    ...dossiers des candidats en attribuant une note variant de zéro (0) ...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 49·fr
    ...lévateurs 10 – Le matériel de buanderie et de cuisine 11 – Machi...
  • Journal Officiel·2017 / N°034·page 17·fr
    ...e 2017, exercées par les contribuables soumis au régime réel tenue...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 26·fr
    ...antages, 7 - Listes des contribuables en situation de défaut en m...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 10·fr
    ...s intérêts perçus par le contribuable au cours de l'année au titre...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 25·fr
    ...au niveau du fichier des contribuables en activité, - Situation vi...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 18·fr
    ...supplémentaires pour les contribuables ## Octroi aux personnes de...