Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 8·fr
    ...Il s'agit d'une unité touristique sise à la zone touristique Monas...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 37·fr
    ...--- **Immeuble objet de la vente immobilière :** Il s'agit d'un ...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 32·fr
    ...Il s'agit d'un terrain dénommé « Mougui » objet du titre foncier 2...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 46·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain nu réservé pour les grandes cultures...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 56·fr
    ...et préfecture de Nabeul, il s'agit d'une parcelle de terrain de fo...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 6·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 26·fr
    ...Il s'agit de 2 immeubles : - le 1er nommé « Mahmoud » objet du ti...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 3·fr
    ...2013T04861SRLB1 # Constitution d'une SARL # Société «COGITE - SAR...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 13·fr
    ...Toutefois lorsqu'il s'agit d'un gain le report n'est permis qu'à c...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 16·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle agricole nue aux côtés divergents. Son cô...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 2·fr
    ...1°) s'il s'agit de blessure, qu'elle ait été constatée avant le re...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 41·fr
    ...objet de l'adjudication, il s'agit d'une partie d'un terrain agric...
  • Annonces Légales·2011 / N°055·page 42·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°204287 (actuellem...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 11·fr
    ...il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n°94825 Monastir dé...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 18·fr
    ...( LONGITUDINAL, TRANSVERSAL) | | | 10 - POSITION CABINE PAR RAP...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 49·fr
    ...Il s'agit Banque Centrale de Tunisie : Etats Financiers– Exercice...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 32·fr
    ...il s'agit d'un immeuble situé à rue Ebnou Khaldoun Tbouba gouverno...
  • Annonces Légales·2005 / N°182·page 3·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 521159 Nabeul dénommé «Essa...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 48·fr
    ... totale de (03 ar 83 ça) Il s'agit d'un terrain à usage d'habitati...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 17·fr
    ...Toutefois des émissions fugitives sont admises au moment des chang...